
Formation des membres du CSE en SSCT
La formation permet :
- Analyser les pratiques du CSE lors de son précèdent mandat, identifier ses points forts et ses axes d’amélioration.
- Partager le retour d’expériences des participants d’autres entreprises.
- Etudier les documents de l’entreprise (les participants pourront librement apporter des exemples de documents).
- Travailler sur des outils opérationnels permettant d’aider le CSE dans les missions (trame de compte-rendu d’inspection, formulaire d’analyse AT).
- Intégrer les dernières évolutions réglementaires en santé sécurité.
Public et prérequis
Membre du CSE ayant déjà été membre élu du CSE (titulaire ou suppléant) lors du dernier mandat.
Avoir été membre élu du CSE (titulaire ou suppléant) au cours du dernier mandat.
Les méthodes pédagogiques et d’encadrement
Formation en présentiel.
Avant chaque partie, une évaluation préliminaire des compétences pour voir le niveau des participants sur le sujet et définir les points qui doivent être approfondis.
Une approche pédagogique pragmatique et concrète basée sur de nombreuse mise en situation.
Exercices de recherches d’information réglementaires et normatives (Si possible, les participants se muniront d’un ordinateur/tablette pour venir en formation afin de faciliter la mise en place de ces cas pratiques).
Exercices sur l’analyse des risques et celle des accidents, plusieurs mises en situation sur les consultations obligatoires.
Analyse des documents propres à l’entreprise (les participants pourront librement apporter des exemples documents propres à leur établissement : règlement intérieur, ordre du jour, PV, document unique, …).
- Analyser son mandat passé, pour trouver des axes de progrès dans le fonctionnement de l’instance.
- Perfectionner ses connaissances des missions du CSE en matière de SSCT.
- Améliorer sa maîtrise des méthodes d’analyse des risques professionnels, des situations de travail et des accidents et incidents.
- Être capable de créer et d’utiliser des outils d’aide à l’accomplissement des missions SSCT du CSE (formulaire d’inspection, trame de compte rendu).
En début de formation : recueil des attentes et objectifs individuels des stagiaires par un tour de table.
En fin de formation : tour de table pour relever le niveau d’atteinte des objectifs et réponse aux attentes exprimées par les stagiaires.
Avant chaque partie, une évaluation préliminaire des compétences pour voi le niveau des participants sur le sujet t définir les points qui sont à approfondir.
Evaluation des acquis de la formation : questionnaire, exercices sur l’analyse des risques, étude de cas sur l’analyse des accidents du travail.
1. Le CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail.
• Questionnaire préliminaire, évaluation des compétences des participants.
• Retour d’expérience des participants et analyse de leurs pratiques.
• Evaluer et améliorer le fonctionnement du CSE (Moyens, droits et obligation des membres).
• Préparer et rédiger efficacement ses documents (PV, compte-rendu, ordre du jour).
• Relations avec d’autres acteurs : service santé au travail, CARSAT, inspection du travail.
2. L’analyse des situations de travail et des risques professionnels.
• Questionnaire préliminaire, évaluation des compétences des participants.
• Perfectionner l’analyse des situations de travail (méthode et outil).
• Apporter sa contribution à l’évaluation des risques et la mise à jour du document unique (dont « pénibilité »).
• Mise en pratique des principes généraux de prévention.
• Approfondissement des principaux risques de votre établissement.
• Cas particulier des RPS (risques psychosociaux) : savoir agir en tant que CSE.
3. Les missions santé sécurité incontournables du CSE.
• Questionnaire préliminaire, évaluation des compétences des participants.
• Retours d’expérience des participants et analyse de leurs pratiques.
• Analyse et exploitation de l’information en santé sécurité.
• Motiver et argumenter un avis lors d’une consultation (dont bilan et programme annuels de l’employeur).
• Mener à bien et exploiter les inspections en matière de SSCT.
• Intervention lors e l’exercice du droit de retrait d’un salarié, la procédure de danger grave et imminent.
4. Focus sur des points clés de la prévention des risques en entreprise.
• Questionnaire préliminaire, évaluation des compétences des participants.
• Le rôle du CSE en matière de :
o Formation sécurité.
o Mise à disposition des EPI (équipements de protection individuelle).
o Opérations réalisées par des entreprises extérieures.
o Vérifications périodiques.
5. Analyse des accidents du travail et des incidents
• Questionnaire préliminaire, évaluation des compétences des participants.
• Retours d’expérience des participants et analyse de leurs pratiques.
• Mener à bien et exploiter les enquêtes du CSE.
• Perfectionnement des méthodes d’analyse (arbre des causes ou autre).
• Prioriser et argumenter les propositions d’amélioration.
Attestation de formation